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Intégration au système de management d'une démarche de certification - exemple de la démarche HQE

Les démarches de certifications environnementales prennent souvent en compte la biodiversité de manière indirecte, comme c'est le cas de la démarche HQE®. La démarche présentée ci-dessous va vous permettre d'améliorer la performance de votre projet pour ces critères. Elle facilite la prise en compte de la biodiversité pour les étapes de la démarche HQE® mais pourra également être appliquée dans d'autres contextes. Pour connaître les cibles qui pourront être améliorées, vous pouvez consulter la rubrique " comparaison de la prise en compte de la biodievrsité dans les principales démarches actuelles".

A NOTER !

Cette rubrique résume le questionnement, les objectifs, les éléments et documents de validation de chacune des étapes. Vous trouverez dans ce guide, notamment dans "attentes envers la maîtrise d'oeuvre", des outils et informations plus précis pour répondre à ces questionnement, mener à bien ces objectifs et valider les différentes étapes. Une rubrique spécifique décrit par ailleurs le contenu des documents liés à un projet de bâti à Biodiversité Positive.

Pour découvrir le questionnement, les objectifs, les éléments et documents de validation de chacune des étapes, cliquez sur le schéma ci-dessous.

Questionnement

A-t-on consulté tous les acteurs potentiellement impliqués?
Toutes les parties sont-elles prêtes à s’impliquer ?
A-t-on un fonctionnement qui permettra la récolte et la diffusion des informations ?
Quel sera le rôle de chacun ?

Objectifs de l’étape

Engagement formel des parties. Intégration de la problématique biodiversité dans la gestion et conduite de projet.

Documents de validation de l’étape

Rapport de fonctionnement préalable
Rapport de l’écologue
Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
Programme pour la conception
Evaluation de la qualité environnementale

Questionnement

Quel est le profil biodiversité initial de mon projet ?
A-t-on toutes les données d’entrées et éléments de contexte nécessaires ?
Quels aménagements et quelles mesures sont possibles/souhaitables en vue de ce diagnostic ?

Objectifs de l’étape

Identification des atouts, freins, opportunités et menaces du site.

Documents de validation de l’étape

Rapport de fonctionnement préalable
Rapport de l’écologue
Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
Programme pour la conception
Evaluation de la qualité environnementale

Questionnement

Quel profil biodiversité veut-on atteindre ?
Ce profil est-il réaliste en vue des caractéristiques ?
Toutes les parties sont-elles d’accord sur les objectifs ?
Quelles évaluations va-t-on effectuer à chaque phase du projet ? Comment va-t-on corriger les dérives ?

Objectifs de l’étape

Définition et justification du niveau d’ambition et du processus d’évaluation.

Documents de validation de l’étape

Rapport de fonctionnement préalable
Rapport de l’écologue
Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
Programme pour la conception
Evaluation de la qualité environnementale

Questionnement

Comment s’assure-t-on du passage de l’information à la conception ?
Applique-t-on les mesures préconisées par l’écologue en conception ?
Quel programme d’aménagement peut-on prévoir ?

Objectifs de l’étape

Conception du projet selon les préconisations.
Réorientation des objectifs.
Mise en place et évaluation du programme.

Documents de validation de l’étape

Cahier des charges pour concours de maîtrise d’œuvre ou appel d’offre entreprise
Planification des actions – processus d’évaluation et d’actions correctives
Documents de conception
Evaluation de la qualité environnementale
Permis de construire et dossier administratif

Questionnement

Comment s’assurer des compétences et de la compréhension des acteurs ?
Applique-t-on les mesures préconisées par l’écologue en réalisation ?
Le programme d’action et le programme de l’opération sont-ils suivis ?

Objectifs de l’étape

Chantier à faible nuisance sur la biodiversité.

Documents de validation de l’étape

Marché de travaux, contrats, pièces marché
Plan de gestion du chantier, spécifications pour l’entreprise ou charte chantier à faible nuisance
Evaluation de la qualité environnementale

Questionnement

Quelles précautions prendre pour assurer la pérennité technique et écologique du projet ?
Quels documents produire ?

Objectifs de l’étape

Préparation de la pérennisation des résultats en termes de biodiversité et de d’acceptation sociale.

Documents de validation de l’étape

Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO), Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
Stratégie de sensibilisation et de formation des gestionnaires et de la maintenance
Stratégie de sensibilisation des usagers
Plan de suivi