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Chantier à faible nuisance sur la biodiversité locale | Biodiversité positive
Biodiversité Norpac en partenariat avec l'IDDR
LE GUIDE DE LA BIODIVERSITÉ POUR  
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Chantier à faible nuisance sur la biodiversité locale

Dans les labels existants

Certaines actions préconisées par les labels existants pour la phase chantier vont dans le sens de la protection de la biodiversité. La prise en compte de la biodiversité peut intégrer ces démarches et participer à obtenir les labels.

Les principales composantes prises en compte concernent la gestion des déchets, les nuisances (olfactives, acoustiques, visuelles,…) et les pollutions liées au chantier. Plusieurs labels peuvent être étudiés et l’intégration de la biodiversité dans ces objectifs de gestion ne peut que faciliter l’obtention de ces labels. Cette page ne concerne que la phase chantier, retrouvez les autres phases en accédant à la comparaison des démarches de certification des bâtiments.

Quels principes respecter ?
L’écologue est le plus à même de préconiser des mesures pour limiter les dommages sur le chantier.
EN VOICI QUELQUES EXEMPLES :
  • La sensibilisation et la formation de tous intervenants aux points sensibles du chantier au regard de la biodiversité.
  • La remise en place des couches de sol ou l’étrépage selon les enjeux mis en évidence.
  • Le choix adéquat de période de travaux au regard des cycles biologiques.
  • Le périmètre de protection des zones sensibles si habitats/espèces particuliers détectés sur site.
  • Les plans de circulation sur le chantier préservant les espaces et espèces sensibles et la qualité des sols.
  • Le déplacement d’espèces. Attention une procédure bien particulière est nécessaire pour le déplacement d’espèces protégées. Voir l’article L411.2 du code de l’environnement qui exige une demande de dérogation sur la base d’un dossier déposé à la DREAL. CNPN. Cette demande doit faire l’objet d’un arrêté préfectoral.
Etape par étape, pour le respect des objectifs pendant la phase chantier :
Spécifications pour l’entreprise

A cette étape, le maître d'œuvre transcrit le projet en spécifications techniques imposées contractuellement à l'entreprise par un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le maître d'œuvre doit alors compléter ces spécifications par des mesures visant à diminuer ses nuisances propres sur la biodiversité. Pour cela, il s’inspire des préconisations de l’écologue. Il peut demander à l'entreprise d'élaborer un Plan d'Assurance Environnement (PAE). Les principales actions prévues peuvent être transcrites dans le mémoire technique remis avec l'offre de l'entreprise.

Plan de gestion du chantier

La gestion des nuisances issues des chantiers tels que la production de déchets, la consommation d’énergie, les risques de pollution, les risques de nuisances sonores nécessitent souvent un plan de gestion. C’est une obligation contractuelle élaborée par l'entreprise pendant la préparation du chantier. Son contenu peut se résumer à quelques actions décrites dans les documents de préparation de chantier mais pour les affaires complexes, longues et à fort risque de nuisances, il peut s’agir d’une démarche complète animée par un responsable environnement. Son contenu reprend la logique de la norme ISO 14001 ou du système de management environnemental mis en œuvre par l'entreprise.

En particulier pour la biodiversité, quatre phases sont à prendre en compte :
1
Analyse préalable de la dégradation potentielle de la nature, des paysages, des biotopes sensibles, des espèces à valeur patrimoniale,… Informations sur les obligations contractuelles liées à la règlementation applicable sur l’opération (présence d’un captage, d’une espèce rare, d’une zone ayant un statut de protection particulier, d’un habitat protégé,...)
2
Préparation du chantier : définition des objectifs environnementaux, dont les objectifs en termes de destruction de biodiversité, définition des mesures à prendre avec précision et des moyens mis en œuvre (matériels, humains,…)
3
Réalisation du chantier :
- Mise en place d’un plan de communication interne pour favoriser l’appropriation par chaque intervenant : réunion de lancement pour sensibiliser et former le personnel sur la
règlementation, les objectifs fixés, les mesures prises ; mise en place de conférences, d’un affichage,...
- Mise en place d’un plan de communication externe notamment pour valoriser les mesures prises en ce qui concerne la biodiversité auprès des riverains : réunion de lancement, affichage, communication dans la presse locale sur le devenir du projet, ...
- Mise en place d’un suivi des opérations pour s’assurer de l’efficacité des mesures au regard de la préservation de la biodiversité du chantier. Mise en place d’indicateurs et enregistrement.
4
Etat final du site : constat de la réussite des mesures. Correction des éventuelles dérives.
Notez qu’il existe plusieurs labels dédiés à être attribués aux chantiers respectueux de l’environnement, dont certains prennent en compte la biodiversité.

 

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