Dans les labels existants
Certaines actions préconisées par les labels existants pour la phase chantier vont dans le sens de la protection de la biodiversité. La prise en compte de la biodiversité peut intégrer ces démarches et participer à obtenir les labels.
Les principales composantes prises en compte concernent la gestion des déchets, les nuisances (olfactives, acoustiques, visuelles,…) et les pollutions liées au chantier. Plusieurs labels peuvent être étudiés et l’intégration de la biodiversité dans ces objectifs de gestion ne peut que faciliter l’obtention de ces labels. Cette page ne concerne que la phase chantier, retrouvez les autres phases en accédant à la comparaison des démarches de certification des bâtiments.
propose une cible 3 « chantier à faible impact » qui ne prend pas directement en compte la biodiversité (nuisances, pollutions, déchets sont pris en compte). L’intégration de la préservation de la biodiversité pendant la phase chantier ne peut que renforcer les performances obtenues, notamment pour l’aspect « nuisances ».
dans son thème Management, propose 3 rubriques liées à la phase chantier :
- Man 2 concerne le choix des entreprises qui passe par une certification réalisée par un organisme tiers (Considerate Constructors Scheme) ;
- Man 3 concerne les impacts du chantier sur l’environnement en termes de déchets, nuisances et pollutions ;
- Man 4 : concerne la sécurité sur le chantier.
La biodiversité n’est donc pas explicitement traitée pendant la phase chantier mais ne peut que renforcer les performances obtenues, notamment pour l’aspect « nuisances ».
possède un thème 2 « chantier propre » qui concerne l’élimination des déchets et la maîtrise des impacts du chantier. La maîtrise des bruits, poussières, pollutions, engins de chantier et leur implication dans la sélection des entreprises doit être intégré au DCE et le maître d’ouvrage doit organiser cette maîtrise en accord avec l’entreprise choisie avant le chantier (plan d’organisation de chantier, information aux riverains, encombrements des voies). Dans le système de management environnemental de l’opération, le maître d’ouvrage doit parfois faire réaliser une analyse des atouts et contraintes du site conformément à la règlementation des études d’impacts. Elle porte entre autre sur les écosystèmes. La plupart du temps, cependant, dans le cadre d’un PLU, il n’est pas exigé d’études d’impacts sauf dans le cas d'un IGH ou d'une construction accueillant plus de 5000 personnes. La conservation ou la réduction des impacts sur la biodiversité locale n’est donc pas clairement prise en compte dans la phase chantier mais est susceptible d’être facilement intégrée à la démarche.
dans le cadre d’un chantier, il s’agit de la réponse mise en place par Bouygues Construction au label chantier vert. En termes de biodiversité, il traite la prise en compte de la sensibilité du milieu et la règlementation applicable (ZNIEFF, Natura 2000,…). Il préconise la protection des zones sensibles par leur identification, l’organisation du chantier et la mise en place de mesures pour conserver la faune et la flore. Le dernier volet concerne la préservation de la qualité des sols par le stockage et la remise état des différentes couches de sols. Les préconisations du guide sont donc en phase avec l’obtention de ce label.
est une charte qui émane du maître d’ouvrage et qui traite ici aussi principalement les nuisances, les pollutions et la gestion des déchets (pour plus d’informations
http://www.chantiervert.fr).
Quels principes respecter ?
L’écologue est le plus à même de préconiser des mesures pour limiter les dommages sur le chantier.
EN VOICI QUELQUES EXEMPLES :
- La sensibilisation et la formation de tous intervenants aux points sensibles du chantier au regard de la biodiversité.
- La remise en place des couches de sol ou l’étrépage selon les enjeux mis en évidence.
- Le choix adéquat de période de travaux au regard des cycles biologiques.
- Le périmètre de protection des zones sensibles si habitats/espèces particuliers détectés sur site.
- Les plans de circulation sur le chantier préservant les espaces et espèces sensibles et la qualité des sols.
- Le déplacement d’espèces. Attention une procédure bien particulière est nécessaire pour le déplacement d’espèces protégées. Voir l’article L411.2 du code de l’environnement qui exige une demande de dérogation sur la base d’un dossier déposé à la DREAL. CNPN. Cette demande doit faire l’objet d’un arrêté préfectoral.
Etape par étape, pour le respect des objectifs pendant la phase chantier :
Spécifications pour l’entreprise
A cette étape, le maître d'œuvre transcrit le projet en spécifications techniques imposées contractuellement à l'entreprise par un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le maître d'œuvre doit alors compléter ces spécifications par des mesures visant à diminuer ses nuisances propres sur la biodiversité. Pour cela, il s’inspire des préconisations de l’écologue. Il peut demander à l'entreprise d'élaborer un Plan d'Assurance Environnement (PAE). Les principales actions prévues peuvent être transcrites dans le mémoire technique remis avec l'offre de l'entreprise.
Plan de gestion du chantier
La gestion des nuisances issues des chantiers tels que la production de déchets, la consommation d’énergie, les risques de pollution, les risques de nuisances sonores nécessitent souvent un plan de gestion. C’est une obligation contractuelle élaborée par l'entreprise pendant la préparation du chantier. Son contenu peut se résumer à quelques actions décrites dans les documents de préparation de chantier mais pour les affaires complexes, longues et à fort risque de nuisances, il peut s’agir d’une démarche complète animée par un responsable environnement. Son contenu reprend la logique de la norme ISO 14001 ou du système de management environnemental mis en œuvre par l'entreprise.
En particulier pour la biodiversité, quatre phases sont à prendre en compte :
1
Analyse préalable de la dégradation potentielle de la nature, des paysages, des biotopes sensibles, des espèces à valeur patrimoniale,… Informations sur les obligations contractuelles liées à la règlementation applicable sur l’opération (présence d’un captage, d’une espèce rare, d’une zone ayant un statut de protection particulier, d’un habitat protégé,...)
2
Préparation du chantier : définition des objectifs environnementaux, dont les objectifs en termes de destruction de biodiversité, définition des mesures à prendre avec précision et des moyens mis en œuvre (matériels, humains,…)
3
Réalisation du chantier :
- Mise en place d’un plan de communication interne pour favoriser l’appropriation par chaque intervenant : réunion de lancement pour sensibiliser et former le personnel sur la
règlementation, les objectifs fixés, les mesures prises ; mise en place de conférences, d’un affichage,...
- Mise en place d’un plan de communication externe notamment pour valoriser les mesures prises en ce qui concerne la biodiversité auprès des riverains : réunion de lancement, affichage, communication dans la presse locale sur le devenir du projet, ...
- Mise en place d’un suivi des opérations pour s’assurer de l’efficacité des mesures au regard de la préservation de la biodiversité du chantier. Mise en place d’indicateurs et enregistrement.
4
Etat final du site : constat de la réussite des mesures. Correction des éventuelles dérives.
Notez qu’il existe plusieurs labels dédiés à être attribués aux chantiers respectueux de l’environnement, dont certains prennent en compte la biodiversité.
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