Contenu
A partir de la charte chantier mise en place dans le marché de travaux par la MOA, la MOE est en mesure de rédiger un plan de gestion du chantier.
Spécifications pour l’entreprise
A cette étape, le maître d'œuvre transcrit le projet en spécifications techniques imposées contractuellement à l'entreprise par un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Le maître d'œuvre doit alors compléter ces spécifications par des mesures visant à diminuer ses nuisances propres sur la biodiversité. Pour cela, il s’inspire des préconisations de l’écologue. Il peut demander à l'entreprise d'élaborer un Plan d'Assurance Environnement (PAE). Les principales actions prévues peuvent être transcrites dans le mémoire technique remis avec l'offre de l'entreprise.
Le maître d'œuvre doit alors compléter ces spécifications par des mesures visant à diminuer ses nuisances propres sur la biodiversité. Pour cela, il s’inspire des préconisations de l’écologue. Il peut demander à l'entreprise d'élaborer un Plan d'Assurance Environnement (PAE). Les principales actions prévues peuvent être transcrites dans le mémoire technique remis avec l'offre de l'entreprise.
Plan de gestion du chantier
La gestion des nuisances issues des chantiers tels que la production de déchets, la consommation d’énergie, les risques de pollution, les risques de nuisances sonores nécessitent souvent un plan de gestion. C’est une obligation contractuelle élaborée par l'entreprise pendant la préparation du chantier. Son contenu peut se résumer à quelques actions décrites dans les documents de préparation de chantier mais pour les affaires complexes, longues et à fort risque de nuisances, il peut s’agir d’une démarche complète animée par un responsable environnement.
Son contenu reprend la logique de la norme ISO 14001 ou du système de management environnemental mis en œuvre par l'entreprise.
Son contenu reprend la logique de la norme ISO 14001 ou du système de management environnemental mis en œuvre par l'entreprise.
- En particulier pour la biodiversité, quatre phases sont à prendre en compte :
- Analyse préalable de la dégradation potentielle de la nature, des paysages, des biotopes sensibles, des espèces à valeur patrimoniale… Informations sur les obligations contractuelles liées à la règlementation applicable sur l’opération (présence d’un captage etc., d’une espèce rare, d’une zone ayant un statut de protection particulier, d’un habitat protégé)
- Préparation du chantier : définition des objectifs environnementaux, dont les objectifs en termes de destruction de biodiversité, définition des mesures à prendre avec précision et des moyens mis en œuvre (matériels, humains…)
- Réalisation du chantier :
- Mise en place d’un plan de communication interne pour favoriser l’appropriation par chaque intervenant : réunion de lancement pour sensibiliser et former le personnel sur la règlementation, les objectifs fixés, les mesures prises ; mise en place de conférences, d’un affichage…
- Mise en place d’un plan de communication externe notamment pour valoriser les mesures prises en ce qui concerne la biodiversité auprès des riverains : réunion de lancement, affichage, communication dans la presse locale sur le devenir du projet…
- Mise en place d’un suivi des opérations pour s’assurer de l’efficacité des mesures au regard de la préservation de la biodiversité du chantier. Mise en place d’indicateurs et enregistrement.
- Etat final du site : constat de la réussite des mesures. Correction des éventuelles dérives.
Notez qu’il existe plusieurs labels dédiés à être attribuer aux chantiers respectueux de l’environnement, dont certains prennent en compte la biodiversité.