Pièce justificative de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs

Contenu classique

• Analyse du site, diagnostic de l’ouvrage, recueil des besoins des parties, recueil des exigences règlementaires, évaluation des coûts d’investissement et de fonctionnement…
• Le profil de qualité environnementale souhaité pour la construction et les éléments de justification des choix
• Les principaux objectifs opérationnels, fonctionnels et financiers de l’opération
• L’engagement du maître d’ouvrage à allouer les ressources appropriées pour la mise en œuvre de la démarche environnementale

Originalité pour un projet BBP

• Le profil biodiversité souhaité et les objectifs opérationnels, fonctionnels et financiers vis-à-vis de la biodiversité du site au regard du diagnostic écologique.
• Motivation de la pertinence des choix pour le profil biodiversité  (pour établir les cibles à atteindre, reportez-vous au référentiel présenté dans les interfaces "Maîtrise d'ouvrage" et "Maîtrise d'oeuvre") au regard du diagnostic initial (voir rapport d’évaluation de l’écologue).
• L’engagement du maître d’ouvrage à allouer les ressources appropriées pour la mis en œuvre de la démarche environnementale vis-à-vis de la biodiversité.
• Une charte d’objectifs. Elle peut contenir les objectifs en termes de qualité environnementale en général et doit intégrer les objectifs en termes de conservation, de diminution des dégradations ou de compensation des dégradations vis-à-vis de la biodiversité.