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Intégration au système de management d’une démarche de certification – exemple de la démarche HQE | Biodiversité positive

Intégration au système de management d'une démarche de certification - exemple de la démarche HQE

Les démarches de certifications environnementales prennent souvent en compte la biodiversité de manière indirecte, comme c'est le cas de la démarche HQE®. La démarche présentée ci-dessous va vous permettre d'améliorer la performance de votre projet pour ces critères. Elle facilite la prise en compte de la biodiversité pour les étapes de la démarche HQE® mais pourra également être appliquée dans d'autres contextes. Pour connaître les cibles qui pourront être améliorées, vous pouvez consulter la rubrique " comparaison de la prise en compte de la biodievrsité dans les principales démarches actuelles".

A NOTER !

Cette rubrique résume le questionnement, les objectifs, les éléments et documents de validation de chacune des étapes. Vous trouverez dans ce guide, notamment dans "attentes envers la maîtrise d'oeuvre", des outils et informations plus précis pour répondre à ces questionnement, mener à bien ces objectifs et valider les différentes étapes. Une rubrique spécifique décrit par ailleurs le contenu des documents liés à un projet de bâti à Biodiversité Positive.

Pour découvrir le questionnement, les objectifs, les éléments et documents de validation de chacune des étapes, cliquez sur le schéma ci-dessous.

Questionnement
  • A-t-on consulté tous les acteurs potentiellement impliqués?
  • Toutes les parties sont-elles prêtes à s’impliquer ?
  • A-t-on un fonctionnement qui permettra la récolte et la diffusion des informations ?
  • Quel sera le rôle de chacun ?
Objectifs de l’étape
Engagement formel des parties. Intégration de la problématique biodiversité dans la gestion et conduite de projet.
Documents de validation de l’étape
  • Rapport de fonctionnement préalable
  • Rapport de l’écologue
  • Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
  • Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
  • Programme pour la conception
  • Evaluation de la qualité environnementale
Questionnement
  • Quel est le profil biodiversité initial de mon projet ?
  • A-t-on toutes les données d’entrées et éléments de contexte nécessaires ?
  • Quels aménagements et quelles mesures sont possibles/souhaitables en vue de ce diagnostic ?
Objectifs de l’étape
Identification des atouts, freins, opportunités et menaces du site.
Documents de validation de l’étape
  • Rapport de fonctionnement préalable
  • Rapport de l’écologue
  • Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
  • Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
  • Programme pour la conception
  • Evaluation de la qualité environnementale
Questionnement
  • Quel profil biodiversité veut-on atteindre ?
  • Ce profil est-il réaliste en vue des caractéristiques ?
  • Toutes les parties sont-elles d’accord sur les objectifs ?
  • Quelles évaluations va-t-on effectuer à chaque phase du projet ? Comment va-t-on corriger les dérives ?
Objectifs de l’étape
Définition et justification du niveau d’ambition et du processus d’évaluation.
Documents de validation de l’étape
  • Rapport de fonctionnement préalable
  • Rapport de l’écologue
  • Pièces justificatives de l’engagement dans la démarche – charte d’objectifs
  • Documents de diffusion des objectifs et sensibilisation des parties
  • Programme pour la conception
  • Evaluation de la qualité environnementale
Questionnement
  • Comment s’assure-t-on du passage de l’information à la conception ?
  • Applique-t-on les mesures préconisées par l’écologue en conception ?
  • Quel programme d’aménagement peut-on prévoir ?
Objectifs de l’étape
Conception du projet selon les préconisations.
Réorientation des objectifs.
Mise en place et évaluation du programme.
Documents de validation de l’étape
  • Cahier des charges pour concours de maîtrise d’œuvre ou appel d’offre entreprise
  • Planification des actions – processus d’évaluation et d’actions correctives
  • Documents de conception
  • Evaluation de la qualité environnementale
  • Permis de construire et dossier administratif
Questionnement
  • Comment s’assurer des compétences et de la compréhension des acteurs ?
  • Applique-t-on les mesures préconisées par l’écologue en réalisation ?
  • Le programme d’action et le programme de l’opération sont-ils suivis ?
Objectifs de l’étape
Chantier à faible nuisance sur la biodiversité.
Documents de validation de l’étape
  • Marché de travaux, contrats, pièces marché
  • Plan de gestion du chantier, spécifications pour l’entreprise ou charte chantier à faible nuisance
  • Evaluation de la qualité environnementale
Questionnement
  • Quelles précautions prendre pour assurer la pérennité technique et écologique du projet ?
  • Quels documents produire ?
Objectifs de l’étape
Préparation de la pérennisation des résultats en termes de biodiversité et de d’acceptation sociale.
Documents de validation de l’étape
  • Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO), Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE)
  • Stratégie de sensibilisation et de formation des gestionnaires et de la maintenance
  • Stratégie de sensibilisation des usagers
  • Plan de suivi
Questionnement
  • Comment évaluer la performance du projet ?
  • Quels indicateurs utiliser ?
Objectifs de l’étape
Suivi et validation de la performance du projet.
Documents de validation de l’étape
  • Bilan des performances et capitalisation des résultats
  • Evaluation de la qualité environnementale
  • Fiche retour sur expérience reprenant