Warning: Creating default object from empty value in /home/httproot/norpacbio/wp-includes/ms-load.php on line 138
Mentions légales | Biodiversité positive

Mentions légales

NORPAC 
 
ERE Park
1, avenue de l'Horizon - BP 29
59 651  Villeneuve d'Ascq Cedex

Enregistré au RCS de Lille  sous le numéro SIREN/SIRET B 314 153 420 00240

Conditions Générales d'Utilisation du site
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.  Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une information complémentaire et personnalisée auprès de NORPAC.

Malgré les mises à jour régulières du contenu du site, NORPAC ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

NORPAC ne saurait donc garantir l'exactitude des informations diffusées sur le site, qui en aucun cas ne peuvent lui être opposable. NORPAC se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.

La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de NORPAC, et font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, sans l'autorisation expresse de NORPAC est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants, L. 716-9 du Code de la propriété intellectuelle.

NORPAC ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès, utilisation ou téléchargement via ce site, notamment, un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout autre matériel. Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Le site de Bâti et Biodiversité Positive propose des liens avec d'autres sites Internet. Quand vous cliquez sur ces liens, vous êtes alors sur un autre site. NORPAC n'est pas responsable des informations y figurant et n'a aucun contrôle sur ces sites.  Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site Bâti et Biodiversité Positive sans l'autorisation expresse et préalable de NORPAC.

Informatique et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du site Internet de NORPAC ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL, qui a délivré un récépissé sous le n°1217032).

Le site Bâti et Biodiversité Positive respecte le caractère privé et confidentiel des informations personnelles que vous lui transmettez. NORPAC s'engage à protéger vos données personnelles. Pendant votre consultation du site Bâti et Biodiversité Positive, vous pouvez être sollicité pour communiquer volontairement certaines données personnelles (nom, e-mail, adresse...). Ces informations sont utiles pour accédez à certaines rubriques du site. Vous êtes libre de refuser de communiquer ces données.

Cependant, les rubriques nécessitant ces informations ne vous seront pas accessibles.

Le site Bâti et Biodiversité Positive ne collecte pas d'informations sur votre identité, sauf dans le cas où... vous les fournissez volontairement, vous utilisez votre mot de passe sur les pages sécurisées du site Bâti et Biodiversité Positive (utilisation de marqueurs ou cookies).

NORPAC utilise les informations que vous lui transmettez pour enregistrer vos demandes de devis et vous faire part d'informations sur notre site, susceptibles de vous intéresser. En fonction de vos choix exprimés lors de la création ou de la consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de NORPAC, ainsi que de ses partenaires commerciaux.

Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande par courrier postal à l'adresse mentionnée ci-dessus   En application des articles 38, 39 et 40 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site vous concernant.

Les utilisateurs du site Bâti et Biodiversité Positive sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés, notamment en s'abstenant de toute collecte ou utilisation détournée des données personnelles auxquelles ils accèdent.

Les cookies
Afin de mieux vous servir, le site Bâti et Biodiversité Positive mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour, en utilisant des " cookies ". Lors de votre visite sur le site, un " cookie " peut donc être installé dans votre ordinateur.

Un " cookie " ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des " cookies " en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0, 7.0 et 8.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton "avancé" pour personnaliser votre gestion des cookies.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour effacer les cookies dans Mozilla Firefox :
Cliquez successivement sur Outils > Options > Vie privée.
Supprimez les cookies.
Pour Firefox version 2.0, cliquez sur Nettoyer maintenant dans la section Vie privée.
Pour Firefox version 1.5 ou antérieure, cliquez sur Cookies > Effacer.
Cliquez sur OK pour fermer la boîte de dialogue.

Supprimer les cookies dans Safari :
1. Dans la barre de menus, sélectionnez Safari, puis Préférences.
2. Cliquez sur l'icône Sécurité (verrou).
3. Cliquez sur le bouton Afficher les cookies.
4. Cliquez sur le bouton Tout effacer.

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" Vie privée :

Vous disposez également d'un droit d'accès, de suppression et de modification des données personnelles communiquées par le biais des "cookies" dans les conditions indiquées ci-dessus.